Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

AGNEAU DU RASTEOU
JEAN-MAURICE DUFOUR

Numéro de dépôt :
3458897
Date de dépôt :
23/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
AGNEAU DU RASTEOU de JEAN-MAURICE DUFOUR

Présentation de la marque AGNEAU DU RASTEOU

Déposée le 23 octobre 2006 par JEAN-MAURICE DUFOUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGNEAU DU RASTEOU »

Le déposant est JEAN-MAURICE DUFOUR domicilié(e) 1 QUARTIER LES BARRIERES,04110 REILLANNE - 04110 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN-MAURICE DUFOUR domicilié(e) 1 QUARTIER LES BARRIERES,04110 REILLANNE - 04110 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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JEAN-MAURICE DUFOUR a également déposé les autres marques suivantes : BERGER DES ALPES


JEAN-MAURICE DUFOUR - 1 QUARTIER LES BARRIERES,04110 REILLANNE - 04110 - France


JEAN-MAURICE DUFOUR - 1 QUARTIER LES BARRIERES,04110 REILLANNE - 04110 - France


Inscription le 17 mars 2008 - Rejet total n°470811 - Publication au BOPI 2008-03-17

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;